Conditions Générales d’Utilisation

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités et conditions d’utilisation du forum MonForumMoto (ci-après « le Forum »), ainsi que de définir les droits et obligations des utilisateurs.

En vous inscrivant sur le Forum, vous acceptez sans réserve les présentes CGU. Si vous n’acceptez pas ces conditions, vous ne pouvez pas utiliser les services du Forum.

2. Accès au Forum

L’accès au Forum est ouvert à toute personne majeure ou mineure disposant de l’autorisation de ses représentants légaux. L’inscription est gratuite et nécessaire pour participer aux discussions.

Chaque utilisateur s’engage à fournir des informations exactes lors de son inscription et à maintenir ses identifiants de connexion confidentiels.

3. Tolérance zéro et règles de conduite

MonForumMoto applique une politique de tolérance zéro envers les contenus répréhensibles et les comportements abusifs. Aucun harcèlement, menace, propos haineux, discriminatoire, sexuel explicite, violent ou illégal n’est accepté.

En utilisant le Forum, vous vous engagez à :

• Respecter les autres membres et adopter un comportement courtois
• Ne pas publier de contenu diffamatoire, injurieux, raciste, sexiste ou discriminatoire
• Ne pas harceler ou menacer d’autres utilisateurs
• Respecter la vie privée des autres membres
• Ne pas usurper l’identité d’un autre utilisateur
• Utiliser un langage respectueux et éviter les propos vulgaires excessifs

4. Contenus interdits

Un filtrage automatisé empêche la publication de certains contenus manifestement répréhensibles. Il complète, sans la remplacer, la modération humaine.

Il est strictement interdit de publier :

• Tout contenu ou comportement relevant de l’exploitation ou des abus sexuels sur mineurs, y compris la sollicitation à des fins sexuelles et le partage de contenus d’abus sexuels sur mineurs
• Des contenus à caractère pornographique ou violents
• Des contenus incitant à la haine, à la violence ou à la discrimination
• Des contenus faisant l’apologie de crimes ou délits
• Des informations personnelles de tiers sans leur consentement
• Des contenus protégés par le droit d’auteur sans autorisation
• Des publicités ou spam sans autorisation préalable
• Des liens vers des sites illégaux ou dangereux
• Des contenus incitant à des pratiques dangereuses sur la route

5. Propriété intellectuelle

Les utilisateurs conservent la propriété de leurs contenus publiés sur le Forum. Toutefois, en publiant du contenu, vous accordez au Forum une licence non exclusive d’utilisation, de reproduction et d’affichage de ce contenu dans le cadre du fonctionnement du service.

Vous garantissez détenir les droits nécessaires sur tous les contenus que vous publiez et vous engagez à ne pas violer les droits de propriété intellectuelle de tiers.

6. Signalement, blocage et modération

Chaque discussion et réponse peut être signalée depuis son menu d’actions. Chaque membre peut également bloquer un utilisateur abusif : ses contenus sont alors retirés immédiatement du fil de la personne qui le bloque et un signalement est automatiquement transmis à l’équipe de modération.

L’équipe examine les signalements de contenu répréhensible dans un délai maximal de 24 heures. Elle peut retirer le contenu et suspendre ou exclure l’utilisateur qui l’a publié.

En cas de non-respect des règles, les sanctions suivantes peuvent être appliquées :

• Retrait immédiat du contenu
• Avertissement
• Suspension temporaire du compte
• Suppression définitive du compte
• Signalement aux autorités compétentes si nécessaire

7. Responsabilités

Le Forum est fourni « en l’état » et ne garantit pas l’exactitude, l’exhaustivité ou la pertinence des informations publiées par les utilisateurs. Chaque utilisateur est seul responsable des contenus qu’il publie.

Le Forum ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du service ou de l’impossibilité d’y accéder.

Les conseils et informations partagés sur le Forum, notamment concernant la mécanique moto, ne remplacent pas l’avis d’un professionnel qualifié.

8. Données personnelles

Le Forum collecte et traite vos données personnelles conformément à sa Politique de Confidentialité et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et de portabilité de vos données. Pour exercer ces droits, contactez-nous via les moyens mis à disposition sur le Forum.

9. Modification des CGU

Le Forum se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés des modifications significatives. L’utilisation continue du Forum après notification vaut acceptation des nouvelles conditions.

10. Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

11. Contact

Pour toute question concernant ces CGU, utilisez la rubrique Support. Pour un contenu ou un comportement inapproprié, utilisez en priorité les actions Signaler ou Bloquer disponibles dans le Forum afin d’alerter immédiatement la modération.